Conditions d'Utilisation
Dernière mise à jour : 04/08/2025
1. Introduction
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2. Services
AuditNova Conseil fournit des services d'audit financier, opérationnel et de conformité aux entreprises en France. Nos services comprennent :
- Audit des états financiers
- Révision limitée
- Audit opérationnel
- Audit de conformité
- Consultation en matière d'audit
La nature exacte des services fournis sera détaillée dans un contrat séparé entre AuditNova Conseil et le client.
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur notre site web, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données, est la propriété d'AuditNova Conseil ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, préparer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout contenu de notre site web sans notre consentement écrit préalable.
4. Responsabilités
4.1 Nos responsabilités
Nous nous efforçons de maintenir notre site web à jour et de fournir des informations précises. Cependant, nous ne garantissons pas que le contenu de notre site est exempt d'erreurs ou d'omissions. Le contenu est fourni "tel quel" et "tel que disponible".
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.
4.2 Vos responsabilités
En utilisant notre site web, vous acceptez de :
- Ne pas utiliser notre site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre nos systèmes
- Ne pas tenter d'accéder à des zones restreintes de notre site
- Ne pas utiliser notre site à des fins illégales ou non autorisées
- Respecter toutes les lois applicables lors de l'utilisation de notre site
5. Confidentialité
Nous attachons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Notre traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions d'utilisation.
6. Résiliation
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier votre accès à tout ou partie de notre site web, sans préavis et sans responsabilité envers vous ou tout tiers.
7. Modifications des conditions
Nous pouvons modifier ces conditions d'utilisation à tout moment en publiant une version mise à jour sur notre site web. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des conditions modifiées.
Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.
8. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.
9. Nous contacter
Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :
- Par email : contact@kevaliqenros.com
- Par téléphone : +33 4 82 91 67 38
- Par courrier : AuditNova Conseil, 42 Rue de la République, 69002 Lyon, France