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Table des matières

  • Introduction
  • Services
  • Propriété intellectuelle
  • Responsabilités
  • Confidentialité
  • Résiliation
  • Modifications
  • Droit applicable
  • Nous contacter

Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 04/08/2025

1. Introduction

Bienvenue sur le site web d'AuditNova Conseil. Les présentes conditions d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web et tous les services que nous proposons.

En accédant à notre site web ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

2. Services

AuditNova Conseil fournit des services d'audit financier, opérationnel et de conformité aux entreprises en France. Nos services comprennent :

  • Audit des états financiers
  • Révision limitée
  • Audit opérationnel
  • Audit de conformité
  • Consultation en matière d'audit

La nature exacte des services fournis sera détaillée dans un contrat séparé entre AuditNova Conseil et le client.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu présent sur notre site web, y compris les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques et compilations de données, est la propriété d'AuditNova Conseil ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement, préparer des œuvres dérivées, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout contenu de notre site web sans notre consentement écrit préalable.

4. Responsabilités

4.1 Nos responsabilités

Nous nous efforçons de maintenir notre site web à jour et de fournir des informations précises. Cependant, nous ne garantissons pas que le contenu de notre site est exempt d'erreurs ou d'omissions. Le contenu est fourni "tel quel" et "tel que disponible".

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d'adéquation à un usage particulier.

4.2 Vos responsabilités

En utilisant notre site web, vous acceptez de :

  • Ne pas utiliser notre site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou compromettre nos systèmes
  • Ne pas tenter d'accéder à des zones restreintes de notre site
  • Ne pas utiliser notre site à des fins illégales ou non autorisées
  • Respecter toutes les lois applicables lors de l'utilisation de notre site

5. Confidentialité

Nous attachons une grande importance à la protection de vos données personnelles. Notre traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes conditions d'utilisation.

6. Résiliation

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de résilier votre accès à tout ou partie de notre site web, sans préavis et sans responsabilité envers vous ou tout tiers.

7. Modifications des conditions

Nous pouvons modifier ces conditions d'utilisation à tout moment en publiant une version mise à jour sur notre site web. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des conditions modifiées.

Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour rester informé des mises à jour.

8. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions d'utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents.

9. Nous contacter

Si vous avez des questions concernant ces conditions d'utilisation, veuillez nous contacter :

  • Par email : contact@kevaliqenros.com
  • Par téléphone : +33 4 82 91 67 38
  • Par courrier : AuditNova Conseil, 42 Rue de la République, 69002 Lyon, France
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AuditNova Conseil — experts en audit financier, opérationnel et de conformité pour entreprises françaises.

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